EURO-NAT, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3352326
Date de dépôt :
12/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/04/2025
Présentation de la marque DOUCE NATURE
Déposée le 12 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) EURO-NAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DOUCE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-NAT domicilié(e) LA BOISSONNETTE - 07340 - PEAUGRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 052 286 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque DOUCE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURO-NAT, Société Anonyme à Conseil d'Administration - LA BOISSONNETTE - 07340 - PEAUGRES - France - SIREN 345052286
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Inscription le 21 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°611260 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2015 n°2584998 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-22
Inscription le 22 août 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°706586 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22
Inscription le 15 mai 2019 - Concession de licence n°756648 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15
Préparations et substances pour lessiver ; préparations pour adoucir le linge ; préparations pour le soin, le traitement et l'embellissement des tissus ; préparations pour le lavage de la vaisselle ; préparations pour blanchir, nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits cosmétiques de soin à usage personnel ; produits pour laver le corps ; produits pour la douche et le bain ; gels douche ; huiles et mousses de bains ; savons liquides pour les mains ; huiles, lotions et crèmes pour le corps et la peau ; produits capillaires, y compris shampooings et démêlants pour cheveux ; lotions pour les cheveux ; huiles essentielles ; parfumerie, désodorisants à usage personnel ; ouate à usage cosmétique. Désinfectants ; répulsifs anti-insectes ; laits anti-moustiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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